A) - Toutes les photographies présentées sur le site 2424voyage.com sont :

a1) - Sous copyright de leurs auteurs respectifs (le survol des miniatures présentées fait apparaître celui-ci) et restent la propriété de ceux-ci.

a2) - libre de droits et d'un usage gratuit, uniquement pour leur version 2 millions de pixels, offerte au téléchargement sur le site, par clic sur l'icône spécialisée figurant en bas à droite de chaque miniature présentée.

a3) - Les mentions du copyright et des principales règles d'usage figurent dans les données 'exif' de chaque photographie; exemple pour ces dernières :
"Libre de droit dans ce format (2m pixels), sous réserve de la mention de l'auteur et de l'origine http://www.2424voyage.com".

 

B) - Ces photographies sont réputées libre de droits et d'usage gratuit dans les limites suivantes :

b1) - Elles ne peuvent être revendues ou faire l'objet d'une transaction commerciale (sauf accord préalable du site 2424voyage.com qui se chargera de recueillir l'accord des auteurs). D'une manière générale l'usage qui en est fait doit respecter le principe de gratuité.

b2) - C'est ainsi qu'elles ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales, sauf pour la réalisation d'illustrations de sites, de documents papier ou de supports multimedia, ainsi que pour des vidéos, mais toujours sous réserve de la mention du copyright de leur auteur et de leur provenance (en l'occurence le site 2424voyage.com).

b3) - Pour un site internet, cette dernière mention devra être réalisée, au minimum, sous la forme du lien suivant :

<a href="http://www.2424voyage.com">le voyage en images avec 2424voyage.com</a>

b4) - Elles ne peuvent être exploitées sur des sites internet ayant une finalité proche de celle de 2424voyage.com (sauf accord de réciprocité à discuter préalablement).
On entend par finalité proche, l'association de la notion d'images à celle de voyage.

b5) - Aucune photographie comportant des personnages en gros plan ou facilement reconnaissables n'est libre de droit. C'est ainsi que toute mention contraire à ce type de caractèristiques et qui figurerait dans les données 'exif' d'une photographie serait réputée nulle.

b6) - L'usage qui est fait des photographies en provenance de 2424voyage.com, bien que libre de droit et hormis les réserves déjà mentionnées, doit scrupuleusement respecter le copyright et le droit des marques déposées pouvant figurer sur celles-ci et facilement reconnaissables.

b7) - L'utilisation des photographies doit se faire dans le plus grand respect des lois, règlement et coutumes des pays ciblés ou concernés par leur usage.

b8) - L'utilisateur des photographies provenant du site 2424voyage.com, assure la pleine et entière responsabilité des conséquences éventuelles de l'utlisation à laquelle il les destine, en particulier s'il s'agit d'un manquement aux règles précisées dans les paragraphes précédents. En aucun cas le site 2424voyage.com ne pourra être tenu pour responsable.

b9) - Tout usage de ces photographies qui pourrait porter atteintes aux bonnes moeurs, ou aux croyances religieuses est strictement interdit.

 

C) - La plupart des photographies présentées sur le site existent dans des résolutions supèrieures à 2 millions de pixels et peuvent faire l'objet d'une demande d'acquisition de droits, auprès de 2424voyage.com qui se chargera de la négociation avec les auteurs concernés.

 

D) - 2424voyage.com se réserve le droit de retirer, à tout moment et sans justification, une ou plusieurs des photographies présentées.

E) - En cas de doute sur un usage possible d'une ou pusieurs photographies, l'utilisateur est fortement incité à contacter préalablement le site 2424voyage.com.